Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est la propriété officielle de la Mairie d'Homps.

  • Adresse : 1, rue de la République, FR—11200 Homps.
  • Téléphone : 04 68 91 22 07
  • Courriel général : contact@mairiehomps.fr

Directeur de la publication : Béatrice Bort (Représentant légal de la collectivité).


2. Hébergement

Le site est hébergé par la société PlanetHoster.
4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1.

Signalements & Technique


3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques (notamment le blason et les photos du village).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Mairie de Homps.


4. Données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via les formulaires (contact, urbanisme, signalement) font l’objet d’un traitement informatique destiné exclusivement aux services de la Mairie de Homps pour traiter vos demandes. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez vous adresser à la Mairie par courrier ou par email.


5. Cookies

Ce site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires au fonctionnement (notamment pour la connexion sécurisée à l'espace Agent). Ces cookies ne nécessitent pas de consentement préalable et ne sont pas utilisés à des fins publicitaires.